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Éditeur du site

Le site fabricantmatelas.com est édité par Les ateliers Le Briand, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 4 000 €.

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• Email : contact@le-briand.fr

Co-gérants : Théo Courtial et Rosalie Hoedts.

Directeur de la publication : Théo Courtial et Rosalie Hoedts, co-gérants.

Hébergement

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Toute personne nommée ou désignée sur ce site dispose d’un droit de réponse (article 1-1 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 et décret n° 2007-1527 du 24 octobre 2007).

Où adresser la demande. Au directeur de la publication, à l’adresse support@le-briand.fr, ou par courrier recommandé avec avis de réception à : Les ateliers Le Briand — Direction de la publication, 5 cité de l’Ameublement, 75011 Paris. La demande doit être adressée par un moyen garantissant l’identité du demandeur et apportant la preuve de sa réception.

Délai pour demander. Dans les trois mois suivant la mise à disposition du public du contenu concerné.

Contenu de la demande. Les références du contenu et ses conditions d’accès sur le site, le nom de son auteur s’il est mentionné, sa nature (écrit, sons ou images), les passages contestés et la teneur de la réponse souhaitée.

Forme de la réponse. Un écrit, quelle que soit la nature du contenu concerné, limité à la longueur de celui-ci et ne pouvant excéder 200 lignes.

Notre délai. Le directeur de la publication insère la réponse dans les trois jours suivant sa réception, à la suite du contenu concerné ou accessible depuis celui-ci, présentée comme résultant de l’exercice du droit de réponse, et la maintient accessible aussi longtemps que le contenu qui la fonde. L’insertion est gratuite.

Alternative. Le demandeur peut préciser que sa demande deviendra sans objet si le contenu litigieux est supprimé ou rectifié ; il indique alors les passages visés ou la teneur de la rectification envisagée.

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